{"id":497,"date":"2018-07-30T12:01:20","date_gmt":"2018-07-30T10:01:20","guid":{"rendered":"https:\/\/www.groupebayard.com\/?page_id=497"},"modified":"2024-03-18T12:47:27","modified_gmt":"2024-03-18T11:47:27","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.groupebayard.com\/fr\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n

Politique de confidentialit\u00e9 du Groupe Bayard <\/h4><\/span><\/div> T\u00e9l\u00e9charger le pdf<\/a> \u00a0<\/p>\n\n\n\n

I. Pr\u00e9ambule<\/h2>\n\n\n\n

Bayard, Soci\u00e9t\u00e9 Anonyme \u00e0 Directoire et Conseil de surveillance au capital de 16 500 000 \u20ac, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 18 rue Barb\u00e8s, 92120 Montrouge, ainsi que ses filiales, et notamment les soci\u00e9t\u00e9s Bayard Editions, Milan Presse, Editions Milan, Bayard M\u00e9dia D\u00e9veloppement et Bayard Services, ci-apr\u00e8s conjointement d\u00e9nomm\u00e9es le \u00ab Groupe Bayard \u00bb, est un groupe \u00e9diteur de contenus, produits et services disponibles sur diff\u00e9rents supports en ligne.<\/p>\n\n\n\n

La pr\u00e9sente Politique de Confidentialit\u00e9 pr\u00e9sente les engagements du Groupe Bayard concernant la protection de vos donn\u00e9es personnelles en votre qualit\u00e9 de client ou d\u2019internaute et d\u2019utilisateur des services. Elle pr\u00e9sente les modalit\u00e9s de recueil et d\u2019utilisation des donn\u00e9es personnelles vous concernant ainsi que vos droits \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>\n\n\n\n

Le Groupe Bayard respecte la loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb n\u00b0 78 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, la loi pour la \u00ab Confiance et l\u2019Economie Num\u00e9rique \u00bb n\u00b0 2004 \u2013 575 du 21 juin 2004 ainsi que le R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es 2016\/679 du 27 avril 2016 (\u00ab RGPD \u00bb).<\/p>\n\n\n\n

Le Groupe Bayard s\u2019est dot\u00e9 d\u2019un Data Protection Officer en charge de veiller \u00e0 la bonne application de la loi et au respect des droits d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019opposition, d\u2019effacement, de limitation et de portabilit\u00e9 dont vous disposez conform\u00e9ment aux textes pr\u00e9cit\u00e9s (dpo@groupebayard.com).
La Politique de Confidentialit\u00e9 du Groupe Bayard s\u2019applique en compl\u00e9ment des Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation et des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente des sites lorsqu\u2019elles existent.<\/p>\n\n\n\n

II. Quelles donn\u00e9es personnelles sont collect\u00e9es sur nos sites et pourquoi ?<\/h2>\n\n\n\n

En tant que Responsable de traitement au sens de la loi dite \u00ab Informatique et libert\u00e9s \u00bb et du RGPD, le Groupe Bayard est responsable des donn\u00e9es personnelles qu\u2019il collecte. <\/p>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es sont collect\u00e9es afin de vous permettre, en votre qualit\u00e9 de client, de prospect ou de simple utilisateur de nos services, de recevoir des informations personnalis\u00e9es, de g\u00e9rer vos commandes, mais \u00e9galement de vous proposer des offres commerciales adapt\u00e9es, et le cas \u00e9ch\u00e9ant de vous faire b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019offres de nos partenaires. Ces donn\u00e9es permettent \u00e9galement \u00e0 nos services d\u2019administrer et d\u2019am\u00e9liorer nos activit\u00e9s marketing et services \u00e0 destination de nos clients. <\/p>\n\n\n\n

Lors de la collecte de vos donn\u00e9es personnelles, vous \u00eates averti du caract\u00e8re obligatoire des informations demand\u00e9es, afin de pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un service, ou de leur caract\u00e8re facultatif, ainsi que des cons\u00e9quences de la non-communication d\u2019une donn\u00e9e. Vous \u00eates \u00e9galement inform\u00e9 de l\u2019utilisation que le Groupe Bayard fera de vos donn\u00e9es et de votre droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019opposition, d\u2019effacement, \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es, \u00e0 la limitation des traitements, et \u00e0 conna\u00eetre le sort de vos donn\u00e9es apr\u00e8s la mort. <\/p>\n\n\n\n

Donn\u00e9es d\u00e9claratives :<\/span> le Groupe Bayard collecte les donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019utilisation du service de votre choix, ou \u00e0 la gestion de votre commande. Les donn\u00e9es collect\u00e9es \u00e0 cette occasion peuvent \u00eatre : vos nom et pr\u00e9nom(s), votre adresse postale, votre adresse email, votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, votre date de naissance. Elles peuvent \u00eatre compl\u00e9t\u00e9es par des informations concernant votre foyer (nombre et \u00e2ge des enfants, centres d\u2019int\u00e9r\u00eat).<\/p>\n\n\n\n

Il peut vous \u00eatre propos\u00e9 \u00e0 cette occasion de recevoir par email des offres commerciales du Groupe Bayard ou de ses partenaires. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi pour la \u00ab Confiance en l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique \u00bb, vous devez exprimer clairement votre consentement en cochant une case qui confirme votre accord, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Vous \u00eates inform\u00e9 que si vous passez commande \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 du groupe Bayard, celle-ci a la possibilit\u00e9 de vous envoyer des offres pour des produits analogues \u00e0 ce que vous avez d\u00e9j\u00e0 command\u00e9. Vous aurez bien entendu la possibilit\u00e9 de retirer votre consentement \u00e0 tout moment en exer\u00e7ant vos droits d\u2019opposition, d\u2019effacement ou de limitation. Toutefois, vous ne pourrez pas remettre en cause la lic\u00e9it\u00e9 du traitement op\u00e9r\u00e9 avant le retrait.<\/p>\n\n\n\n

Lorsque vous donnez votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone mobile \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 du groupe Bayard lors d\u2019une commande, celle-ci peut vous informer que vous \u00eates susceptible de recevoir des offres commerciales par SMS pour des produits analogues \u00e0 ce que vous avez d\u00e9j\u00e0 command\u00e9.  Il vous est alors indiqu\u00e9 comment vous pouvez vous y opposer \u00e0 tout moment et d\u00e8s la collecte de votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>\n\n\n\n

Si vous acceptez de recevoir les offres commerciales des partenaires de Bayard, votre adresse email ne sera jamais transmise \u00e0 nos partenaires. Les emails vous proposant ces offres sont achemin\u00e9es par Bayard et les partenaires n\u2019ont pas acc\u00e8s \u00e0 votre adresse email tant que vous ne souscrivez pas \u00e0 l\u2019offre propos\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Toutes ces donn\u00e9es sont stock\u00e9es dans notre base de donn\u00e9es clients, afin de pouvoir communiquer avec vous et vous proposer des offres adapt\u00e9es \u00e0 vos besoins.<\/p>\n\n\n\n

Donn\u00e9es comportementales :<\/span> vous pouvez \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 des enqu\u00eates en ligne propos\u00e9es par le Groupe Bayard en votre qualit\u00e9 de client et\/ou utilisateur de produits ou de services. Ces enqu\u00eates sont anonymes. Cependant, nous pouvons vous demander votre accord pour conserver, associer \u00e0 votre compte client, des donn\u00e9es comportementales d\u00e9claratives. Vous \u00eates alors averti de vos droits d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement et d\u2019opposition, et des moyens de les exercer. <\/p>\n\n\n\n

Donn\u00e9es de navigation :<\/span> nous sommes \u00e9galement susceptibles de collecter des donn\u00e9es concernant les \u00e9v\u00e9nements d’interactions intervenus entre vous et les services du Groupe Bayard (chargements de pages, clics boutons, taux de clics sur les newsletters, banni\u00e8res, etc.) afin de vous proposer des offres adapt\u00e9es \u00e0 vos souhaits, et d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale am\u00e9liorer nos services en fonction des attentes de nos clients. Dans ce cas, avec votre consentement, nous collectons et traitons ces donn\u00e9es. Vous \u00eates alors averti de vos droits d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019opposition et d\u2019effacement, \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es, \u00e0 la limitation des traitements et des moyens de les exercer.<\/p>\n\n\n\n

Ces donn\u00e9es sont alors collect\u00e9es par des traceurs et\/ou des cookies. Un cookie est un fichier texte, enregistr\u00e9 sur le disque dur de votre ordinateur \u00e0 la demande du serveur g\u00e9rant le site visit\u00e9. Il contient des informations sur la navigation effectu\u00e9e sur les pages de ce site et permet de faciliter l\u2019utilisation ult\u00e9rieure du site lors de votre prochaine visite. Les informations collect\u00e9es par un cookie ne peuvent \u00eatre lues que par l\u2019\u00e9metteur de celui-ci. Vous pouvez vous opposer \u00e0 l\u2019implantation de cookies, mais dans ce cas vous risquez d\u2019avoir un acc\u00e8s d\u00e9grad\u00e9 aux services propos\u00e9s (voir article VII).<\/p>\n\n\n\n

Donn\u00e9es non collect\u00e9es directement aupr\u00e8s de vous :<\/span> dans certaines hypoth\u00e8ses, les Donn\u00e9es personnelles vous concernant pourront avoir \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es aupr\u00e8s de tiers. Ainsi, le Groupe Bayard peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 collecter des Donn\u00e9es personnelles aupr\u00e8s de ses partenaires. Ces sources sont non publiques. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, nous ne manquerons pas de vous communiquer l\u2019ensemble des informations sur le traitement ainsi que toute information utile quant \u00e0 l\u2019exercice de vos droits d\u2019opposition, d\u2019effacement, de limitation, d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de portabilit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n

Donn\u00e9es de mineur de moins de 15 ans :<\/span> si vous cr\u00e9ez un compte sur un de nos sites au nom de votre enfant en votre qualit\u00e9 de titulaire de l\u2019autorit\u00e9 parentale, vous \u00eates inform\u00e9 que les donn\u00e9es personnelles relatives \u00e0 votre enfant de moins de 15 ans seront trait\u00e9es et utilis\u00e9es par le Groupe Bayard conform\u00e9ment \u00e0 la pr\u00e9sente Politique de Confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 votre enfant est \u00e2g\u00e9 de moins de 15 ans, et que son consentement est n\u00e9cessaire au traitement des donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6 ali\u00e9na 1 a) du RGPD, vous serez invit\u00e9, en votre qualit\u00e9 de titulaire de l\u2019autorit\u00e9 parentale, \u00e0 consentir au traitement des donn\u00e9es de votre enfant par le Groupe Bayard.<\/p>\n\n\nCe tableau pr\u00e9sente l\u2019ensemble des raisons pour lesquelles nous collectons vos donn\u00e9es personnelles et pr\u00e9cise les bases l\u00e9gales et les dur\u00e9es de conservation.<\/span>\n\n\n\n

Finalit\u00e9<\/strong><\/td>Donn\u00e9es collect\u00e9es<\/strong><\/td>Base l\u00e9gale du traitement<\/strong><\/td>Dur\u00e9e de conservation<\/strong><\/td><\/tr>
Gestion d\u2019abonnement ou de commande VPC.  Gestion des programmes de fid\u00e9lit\u00e9. <\/td>Nom, adresse email, adresse postale, N\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone <\/td>Gestion du contrat <\/td>7 ans apr\u00e8s la fin du dernier abonnement ou de la derni\u00e8re commande ou exercice du droit d\u2019opposition ou d\u2019effacement<\/td><\/tr>
Envoi de newsletters <\/td>Adresse email <\/td>Consentement pour les prospects ou int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime avec droit d\u2019opposition pour les clients<\/td>3 ans pour les prospects.  7 ans apr\u00e8s la fin du dernier abonnement ou de la derni\u00e8re commande pour les clients ou exercice du droit d\u2019opposition ou d\u2019effacement <\/td><\/tr>
Relance t\u00e9l\u00e9phonique <\/td>Nom, n\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone <\/td>Gestion du contrat <\/td>7 ans apr\u00e8s la fin du dernier abonnement ou de la derni\u00e8re commande ou exercice du droit d\u2019opposition ou d\u2019effacement<\/td><\/tr>
Prospection par SMS<\/td>Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone mobile<\/td>Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime pour les clients<\/td>7 ans apr\u00e8s la fin du dernier abonnement ou de la derni\u00e8re commande ou exercice du droit d’opposition ou d’effacement<\/td><\/tr>
Suivi de la relation clients :  Service clients et gestion des r\u00e9clamations  Enqu\u00eates de satisfaction <\/td>Nom, pr\u00e9nom, adresse email<\/td>Gestion du contrat Consentement<\/td>Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es clients ou jusqu\u2019\u00e0 exercice du droit d\u2019opposition<\/td><\/tr>
S\u00e9lection de clients pour des \u00e9tudes et enqu\u00eates <\/td>Nom, pr\u00e9nom, adresse email, n\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone <\/td>Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime ou consentement (pour la participation aux panels) <\/td>Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es clients ou jusqu\u2019\u00e0 exercice du droit d\u2019opposition ou d\u2019effacement<\/td><\/tr>
Obligations comptables et fiscales <\/td>Nom, pr\u00e9nom, adresse postale, donn\u00e9es comptables du compte <\/td>Respect d\u2019une obligation l\u00e9gale de conservation des donn\u00e9es (\u00e9tablir la preuve comptable de la commande) <\/td>3 ans \u00e0 l\u2019issue de la fin du dernier abonnement<\/td><\/tr>
Actions de prospection commerciale par mail aupr\u00e8s de prospects <\/td>Adresse email, nom, pr\u00e9nom <\/td>Consentement <\/td>3 ans ou jusqu\u2019\u00e0 exercice sur droit d\u2019effacement ou d\u2019opposition. <\/td><\/tr>
Actions de prospection commerciale par mail aupr\u00e8s de clients pour des produits analogues et de la m\u00eame entit\u00e9 juridique <\/td>Adresse email, nom, pr\u00e9nom <\/td>Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime avec droit d\u2019opposition <\/td>7 ans apr\u00e8s la fin du dernier abonnement ou de la derni\u00e8re commande ou exercice du droit d’opposition ou d’effacement<\/td><\/tr>
Actions de prospection commerciale par voie postale ou t\u00e9l\u00e9phonique avec intervention humaine aupr\u00e8s de clients <\/td>Nom, pr\u00e9nom, adresse postale ou num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone <\/td>Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime avec droit d\u2019opposition <\/td>Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es clients ou jusqu\u2019\u00e0 exercice du droit d\u2019opposition ou d\u2019effacement <\/td><\/tr>
Actions de prospection commerciale par voie postale ou t\u00e9l\u00e9phonique avec intervention humaine, de prospects dont les coordonn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 transmises par un partenaire du groupe Bayard <\/td>Nom, pr\u00e9nom, adresse postale, n\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone <\/td>Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime avec droit d\u2019opposition <\/td>Dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la campagne et \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement des statistiques et 1 an maximum. Ou jusqu\u2019\u00e0 exercice du droit d\u2019opposition ou d\u2019effacement<\/td><\/tr>
Actions de prospection commerciale par voie \u00e9lectronique, de prospects dont les coordonn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 transmises par un partenaire du groupe Bayard <\/td>Adresse email <\/td>Consentement recueilli par le partenaire <\/td>Dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la campagne et \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement de statistiques. <\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

III. Quelles utilisations fait le groupe de vos donn\u00e9es personnelles ?<\/h2>\n\n\n

1. Donn\u00e9es d\u00e9claratives<\/h4><\/span><\/div>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es d\u00e9claratives sont n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019enregistrement et \u00e0 la gestion de vos commandes ou \u00e0 l\u2019utilisation des services propos\u00e9s par les sites du Groupe Bayard.<\/p>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es concernant vos centres d\u2019int\u00e9r\u00eat ou la composition de votre foyer peuvent permettre au Groupe Bayard de vous faire des propositions adapt\u00e9es \u00e0 vos besoins.<\/p>\n\n\n\n

Votre adresse email pourra \u00eatre utilis\u00e9e dans les conditions suivantes : <\/p>\n\n\n\n